Marque enregistrée - Marque en vigueur

SP SIGNATURES DE PRESTIGE
SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4242414
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
SP SIGNATURES DE PRESTIGE de SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION

Présentation de la marque SP SIGNATURES DE PRESTIGE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SP SIGNATURES DE PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION domicilié(e) 8 rue du Canal - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 897 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNY, M. Luc BARNY domicilié(e) 52 Avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque SP SIGNATURES DE PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP SIGNATURES DE PRESTIGE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : LA COTE DE VINCENT , SIGNATURES D'ALSACE


SIGNATURES DE PRESTIGE COMMUNICATION, Société à responsabilité limitée - 8 rue du Canal - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 434897633


Cabinet BARNY, M. Luc BARNY - 52 Avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ; charcuterie ; foie gras ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; chocolats ; pain, pâtisseries et confiseries ; pâtés à la viande ; miel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; vins sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation et de dégustation dans le domaine du vin ; cours d'oenologie.